Chevaux sauvages : révision du plan de gestion en Dakota du Nord

Historique

• Vin et vice caché
  Publié le : 20/04/2022 20 avril avr. 04 2022
  
  Au mariage de leur meilleur ami, Désiré et Adhémar s’étaient étonnés du goût...
  Source : actu.dalloz-etudiant.fr
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• Les apports de la loi « activité professionnelle indépendante » en matière de droit des affaires
  Publié le : 14/04/2022 14 avril avr. 04 2022
  Article du cabinet
  
  Outre la distinction entre le patrimoine professionnel et non professionnel d...
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• Cessation d’activité et cession de parts de SCP : quelle imposition pour la plus-value ?
  Publié le : 13/04/2022 13 avril avr. 04 2022
  Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
  
  La cessation d’activité d’un notaire exerçant dans une société civile profess...
  Source : cabinet-rs.expert-infos.com
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• Chevaux sauvages : révision du plan de gestion en Dakota du Nord
  Publié le : 12/04/2022 12 avril avr. 04 2022
  Droit équin
  
  La semaine dernière, le service des parcs nationaux a annoncé revoir le progr...
  Source : www.chevalmag.com
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• Validé hors AOC, le voile d'hivernage contre le gel testé en vignes d'appellation
  Publié le : 12/04/2022 12 avril avr. 04 2022
  
  Hors AOC, un vigneron bordelais connu pour être iconoclaste démontre l'intérê...
  Source : www.vitisphere.com
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• Bail commercial : L’actualité du 1er trimestre 2022
  Publié le : 12/04/2022 12 avril avr. 04 2022
  Article du cabinet
  
  De nombreuses modifications ayant été apportées récemment, il convient de fai...
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• Actes de commerce et protection du consommateur : appréciation souveraine
  Publié le : 07/04/2022 07 avril avr. 04 2022
  
  Si les parties sont libres, sauf disposition contraire de la loi, de soumettr...
  Source : www.actu-juridique.fr
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• Actes racistes et antireligieux : des chiffres en hausse en 2021
  Publié le : 07/04/2022 07 avril avr. 04 2022
  
  Injures, provocations, diffamations publiques... En 2021, les services de pol...
  Source : www.vie-publique.fr
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• Un nouveau statut pour l'entrepreneur individuel
  Publié le : 05/04/2022 05 avril avr. 04 2022
  Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
  
  Les biens « utiles » à l’exercice de l’activité professionnelle d’un entrepre...
  Source : www.efl.fr
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