Droit équin : Nuisance du voisinage
Publié le :
10/05/2022
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Source : www.chevalmag.comLes affaires de voisins se plaignant des nuisances occasionnés par les chevaux se multiplient. Que dit le droit à ce sujet ? Lire la suite
Historique
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Un nouveau cépage résistant aux maladies autorisé en France
Publié le : 24/05/2022 24 mai mai 05 2022
L'Opalor blanc, issu du programme Resdur 2, vient d'être inscrit au catalogue...Source : www.vitisphere.com -
Loi contre la maltraitance : les conditions de détention des équidés améliorées
Publié le : 24/05/2022 24 mai mai 05 2022Droit équin
La loi visant à lutter contre la maltraitance animale et à conforter le lien...Source : lfpcheval.fr -
Examen du permis de conduire : la plateforme d'inscription en ligne étendue à 18 nouveaux départements
Publié le : 18/05/2022 18 mai mai 05 2022Droit routier
Déjà accessible dans 38 départements des régions Occitanie, Nouvelle Aquitain...Source : www.service-public.fr -
Suisse : Réflexions sur l’éthique et le cheval
Publié le : 16/05/2022 16 mai mai 05 2022Droit équin
Le Conseil et l’Observatoire suisse de la filière du cheval (COFICHEV) a sort...Source : www.chevalmag.com -
Vente sur Internet : la protection du consommateur renforcée
Publié le : 13/05/2022 13 mai mai 05 2022
Les informations qu'un professionnel doit communiquer à un consommateur en ca...Source : www.service-public.fr -
Confirmation : on ne peut être coupable et recéleur de la même infraction
Publié le : 12/05/2022 12 mai mai 05 2022
Pénal : Selon une jurisprudence constante et ancienne de la Cour de cassation...Source : www.actu-juridique.fr -
Sécurité routière : à quoi servent les boîtes noires, désormais obligatoires dans les voitures ?
Publié le : 11/05/2022 11 mai mai 05 2022Droit routier
Depuis ce dimanche 1er mai 2022, toutes les voitures neuves devront être équi...Source : actu.fr -
Droit équin : Nuisance du voisinage
Publié le : 10/05/2022 10 mai mai 05 2022Droit équin
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Liquidation judiciaire : dissolution d’une société et restitution des parts sociales
Publié le : 05/05/2022 05 mai mai 05 2022Droit des sociétés / Procédures collectives
Le jugement de liquidation judiciaire d’une société, s’il entraîne sa dissolu...Source : www.labase-lextenso.fr