Le droit équin

Depuis quelques années, un engouement certain pour les sports et disciplines équestres s’est développé.

De ce fait, les relations entre les auteurs du monde équin sont devenues complexes juridiquement, ce qui a généré un abondant contentieux qui lui même a produit une jurisprudence tout aussi diverse que variée et parfois même contradictoire et très inattendue.

Cette spécificité requiert une expertise particulière dans ce domaine, les tribunaux étant très souvent très ignorants du monde équestre au sens non juridique du terme.

Pour répondre à l’originalité de cette demande, l’Institut du Droit Equin a été crée le et organise plusieurs fois par an des rencontres sur divers thèmes juridiques concernant les problèmes inhérents aux ventes, aux contrats de vente, aux responsabilités et aux interventions de tous ordres.

Les acteurs du monde équestre très diversifiés sont de plus en plus, actuellement, confrontés au quotidien à des situations juridiques nouvelles et complexes (marchands, haras, éleveurs, écuries privées, centres équestres, vétérinaires, cavaliers, particuliers et professionnels…).