Du nouveau pour la mention bien-être animal de la FFE
Publié le :
29/08/2023
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Source : www.chevalmag.comA partir du 1er septembre 2023, la grille d’évaluation de la mention « bien-être animal » de la Fédération française d’équitation, s’enrichit de nouveaux critères, plus exigeants... Lire la suite
Historique
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Procédure collective du sous-traitant : limite des obligations du maître d'ouvrage
Publié le : 31/08/2023 31 août août 08 2023Droit des sociétés / Procédures collectives
Une société confie deux marchés de construction à un entrepreneur, qui les so...Source : www.actu-juridique.fr -
Sécurité et circulation routières : décret de l’été
Publié le : 31/08/2023 31 août août 08 2023Droit routier / Permis de conduire et circulation
Améliorer la sécurité routière et lutter contre la pollution atmosphérique, t...Source : www.automobile-club.org -
Paris : Fin des balades à poney dès 2025
Publié le : 29/08/2023 29 août août 08 2023Droit équin
La mairie de Paris a décidé de stopper les balades à poney proposés dans cert...Source : www.chevalmag.com -
Convertir sa voiture au superéthanol
Publié le : 29/08/2023 29 août août 08 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
Si je convertis mon véhicule au superéthanol, cette opération est-elle garant...Source : www.automobile-club.org -
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Publié le : 29/08/2023 29 août août 08 2023Droit routier / Permis de conduire et circulation
Obtenir rapidement son permis de conduire est un souhait partagé par de nombr...Source : www.droits-pharmacie.fr -
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A partir du 1er septembre 2023, la grille d’évaluation de la mention « bien-ê...Source : www.chevalmag.com
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Le retrait du permis pour excès de vitesse : que faut-il savoir ?
Publié le : 29/08/2023 29 août août 08 2023Droit routier / Permis de conduire et circulation
Face au nombre croissant d'accidents de la route, les autorités appliquent de...Source : www.droits-pharmacie.fr -
Facturation électronique : report de l’entrée en vigueur
Publié le : 29/08/2023 29 août août 08 2023Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
Toutes les entreprises devaient être en mesure d’accepter des factures électr...Source : www.legifiscal.fr -
Seuil maximum d’émissions sonores à respecter pour les véhicules à moteur, dans les zones où la vitesse maximale est de 50 km/h
Publié le : 03/08/2023 03 août août 08 2023Droit routier / Permis de conduire et circulation
Arrêté du 7 juillet 2023 pris en application du décret n° 2022-1 du 3 janvier...Source : www.lemag-juridique.com