La protection des chiens de chasse : que dit le droit ?
Publié le :
07/12/2020
07
décembre
déc.
12
2020
Source : www.woopets.frPeut-on affirmer qu’il n’existe pas de protection des chiens de chasse ? Une réponse négative s’impose puisqu’ils sont des êtres vivants... Lire la suite
Historique
-
Le business insoupçonné de l’élevage de chevaux de compétition
Publié le : 08/12/2020 08 décembre déc. 12 2020Droit équin
Dans ce regard sport du 6/8, Gilles Goetghebuer nous emmène dans le monde de...Source : www.rtbf.be -
Dirigeants : panorama de vos responsabilités liées à l’exercice de vos missions
Publié le : 08/12/2020 08 décembre déc. 12 2020Droit des sociétés
Les dirigeants sont souvent persuadés qu’ils ne courent aucun risque en terme...Source : www.cadre-dirigeant-magazine.com -
La protection des chiens de chasse : que dit le droit ?
Publié le : 07/12/2020 07 décembre déc. 12 2020Droit rural / Alimentation et animaux
Peut-on affirmer qu’il n’existe pas de protection des chiens de chasse ? Une...Source : www.woopets.fr
-
Interdiction de gérer et responsabilité pour insuffisance d’actif en cas de déclaration tardive de la cessation des paiements
Publié le : 04/12/2020 04 décembre déc. 12 2020Droit des sociétés / Procédures collectives
D’une part, les dispositions de l’article L. 653-8, alinéa 3, du Code de comm...Source : www.actu-juridique.fr -
Divorce et immobilier : Qu'en est-il du bail du logement commun ?
Publié le : 02/12/2020 02 décembre déc. 12 2020Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Divorce et séparation
Les époux sont légalement cotitulaires du bail de la résidence de la famille....Source : www.mysweetimmo.com -
Règlement intérieur : quelles clauses relatives à l’apparence physique peuvent être introduites ?
Publié le : 30/11/2020 30 novembre nov. 11 2020Droit du travail - Salariés
Dans le cadre du règlement intérieur de l’entreprise, l’employeur peut impose...Source : www.legisocial.fr -
Nouvelle intervention de Maître Katia Fischer sur Radio Peinard
Publié le : 25/11/2020 25 novembre nov. 11 2020Actualités du cabinet
Retrouvez Me Katia Fischer sur Radio Peinard ! Fisher Avocat · Maître Katia... -
Trois associations partent en guerre contre les ralentisseurs illégaux
Publié le : 25/11/2020 25 novembre nov. 11 2020Droit routier
Le sujet n'est pas nouveau, mais aujourd'hui, trois associations décident de...Source : www.caradisiac.com -
Recrutement : élève avocat
Publié le : 16/11/2020 16 novembre nov. 11 2020Actualités du cabinet
Le cabinet Fischer propose d'accueillir un élève avocat dans le cadre du stag...