
Endurance : La France championne du monde après décision du tribunal FEI
Publié le :
13/06/2023
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Source : www.chevalmag.comInitialement sacré champion du monde à Butheeb, aux Emirats Arabes Unies, en février dernier, le Bahreïn a été démis de son titre. En cause, le contrôle anti-dopage positif à une substance interdite de Hera Durances, la jument d’Abdulrahman Mohammed Alzayed... Lire la suite
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Le CPF va pouvoir être utilisé pour financer tous les permis de conduire
Publié le : 04/07/2023 04 juillet juil. 07 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobileUne loi du 21 juin 2023 permet d'utiliser le CPF pour financer tous les permi...Source : www.legisocial.fr
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Loi influenceurs proposition de loi Delaporte-Vojetta
Publié le : 23/06/2023 23 juin juin 06 2023La loi définit et encadre l'activité des influenceurs sur les réseaux sociaux...Source : www.vie-publique.fr
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L’obligation de désigner le conducteur responsable ne cesse que si elle repose sur des faits probants
Publié le : 22/06/2023 22 juin juin 06 2023Droit routier / Permis de conduire et circulationLorsqu’une infraction au Code de la route est commise avec le véhicule appart...Source : www.lemag-juridique.com
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Détermination de la valeur locative des baux commerciaux renouvelés ou révisés
Publié le : 20/06/2023 20 juin juin 06 2023Dans le cadre d’un bail commercial, le montant des loyers des baux renouvelés...Source : www.actu-juridique.fr
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Bordeaux : lancement du plan d'arrachage face à des viticulteurs en
Publié le : 20/06/2023 20 juin juin 06 2023Le ministre de l'Agriculture Marc Fesneau et les représentants des vins de Bo...Source : www.larvf.com
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Garde à vue : l'alcoolémie positive ne justifie pas une notification différée des droits
Publié le : 15/06/2023 15 juin juin 06 2023Par un arrêt du 25 mai 2023, la Cour de cassation censure une ordonnance d’un...Source : www.editions-legislatives.fr
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Publié le : 13/06/2023 13 juin juin 06 2023Droit équinInitialement sacré champion du monde à Butheeb, aux Emirats Arabes Unies, en...Source : www.chevalmag.com
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Bornes de recharge dans les parkings : le gouvernement planche sur les règles de sécurité à respecter pour leur déploiement
Publié le : 13/06/2023 13 juin juin 06 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobileDes travaux seront engagés pour intégrer l'installation de recharges pour véh...Source : www.lemoniteur.fr
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Dispositif de géolocalisation sur le véhicule d’un suspect et motivation suffisante de la mesure
Publié le : 01/06/2023 01 juin juin 06 2023Poursuivi des chefs de vols en bande organisée, arrestation, enlèvement, déte...Source : www.lemag-juridique.com