Sécurité et circulation routières : décret de l’été
Publié le :
31/08/2023
31
août
août
08
2023
Source : www.automobile-club.orgAméliorer la sécurité routière et lutter contre la pollution atmosphérique, tel est l’objet du décret qui a été publié ce mois de juillet. Décryptage... Lire la suite
Historique
-
Procédure collective du sous-traitant : limite des obligations du maître d'ouvrage
Publié le : 31/08/2023 31 août août 08 2023Droit des sociétés / Procédures collectives
Une société confie deux marchés de construction à un entrepreneur, qui les so...Source : www.actu-juridique.fr -
Sécurité et circulation routières : décret de l’été
Publié le : 31/08/2023 31 août août 08 2023Droit routier / Permis de conduire et circulation
Améliorer la sécurité routière et lutter contre la pollution atmosphérique, t...Source : www.automobile-club.org
-
Publicité trompeuse : comprendre et agir face aux pratiques déloyales
Publié le : 30/08/2023 30 août août 08 2023
De nos jours, la publicité est omniprésente dans notre quotidien. Elle a pour...Source : www.droits-pharmacie.fr -
Paris : Fin des balades à poney dès 2025
Publié le : 29/08/2023 29 août août 08 2023Droit équin
La mairie de Paris a décidé de stopper les balades à poney proposés dans cert...Source : www.chevalmag.com -
Convertir sa voiture au superéthanol
Publié le : 29/08/2023 29 août août 08 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
Si je convertis mon véhicule au superéthanol, cette opération est-elle garant...Source : www.automobile-club.org -
Le permis accéléré législation : tout ce que vous devez savoir
Publié le : 29/08/2023 29 août août 08 2023Droit routier / Permis de conduire et circulation
Obtenir rapidement son permis de conduire est un souhait partagé par de nombr...Source : www.droits-pharmacie.fr -
QPC : durée de la détention provisoire
Publié le : 29/08/2023 29 août août 08 2023
Les huitième et neuvième alinéas de l’article 181 du Code de procédure pénale...Source : www.actu-juridique.fr -
Commerces alimentaires : les réseaux d'enseigne prédominent
Publié le : 29/08/2023 29 août août 08 2023
Une partie des magasins alimentaires s’organise en réseaux d’enseigne (E. Lec...Source : www.vie-publique.fr -
Photovoltaïque : investir sans tomber dans le panneau
Publié le : 29/08/2023 29 août août 08 2023
En rénovation de toiture, sur un nouveau bâtiment ou pourquoi pas, en ombrièr...Source : www.mon-viti.com