Six mois de prison avec sursis pour maltraitance pendant un transport
Publié le :
26/10/2022
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Source : www.chevalmag.comUn cheval a été euthanasié samedi 8 octobre, après s’être blessé dans un camion. Le conducteur, un fermier d’origine maltaise, a été condamné... Lire la suite
Historique
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L'élevage de chevaux pour des besoins personnels ne constitue pas une activité professionnelle
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Rapport d’activité 2022 : l’IFCE accompagne les mutations de la filière équine
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Accident : 5 000€ d’amende requis pour les gérants du centre équestre
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Modification du taux de TVA des activités liées à la reproduction
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Les animaux de travail, atouts pour une planète durable selon l’ONU
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Droit équin : Le certificat de détention d'un équidé - Cheval Magazine
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Nouvelles mobilisations pour la TVA équestre
Publié le : 02/12/2022 02 décembre déc. 12 2022Droit équin
Afin de continuer à faire entendre la voix de la filière, de nouvelles mobili...Source : www.chevalmag.com -
Un appel à la mobilisation pour la TVA dans la filière équine
Publié le : 29/11/2022 29 novembre nov. 11 2022Droit équin
Les débats sont relancés via le Groupement Hippique national, pour un retour...Source : www.chevalmag.com -
Six mois de prison avec sursis pour maltraitance pendant un transport
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Un cheval a été euthanasié samedi 8 octobre, après s’être blessé dans un cami...Source : www.chevalmag.com