Enquête ouverte suite à un cheval blessé par deux flèches

Historique

• Enquête ouverte suite à un cheval blessé par deux flèches
  Publié le : 11/06/2019 11 juin juin 06 2019
  Droit équin
  
  Le propriétaire d'un cheval a eu la surprise de constater que son animal étai...
  Source : actu.fr
  Lire la suite
• Précision en matière d'accord tacite et annulation d'un redressement
  Publié le : 11/06/2019 11 juin juin 06 2019
  Droit du travail - Employeurs / Droit de la protection sociale
  
  Il résulte de l'article R. 243-59, dernier alinéa, du Code de la sécurité soc...
  Source : www.lextenso.fr
  Lire la suite
• Le sort de l'épargne salariale lors de la rupture du contrat de travail
  Publié le : 10/06/2019 10 juin juin 06 2019
  Droit du travail - Salariés
  
  Je quitte mon entreprise : que devient mon épargne salariale ? : L'épargne sa...
  Source : lesclesdelabanque.com
  Lire la suite
• Rendez-vous demain aux Jardins 2019 à la Villa Antonine de Béziers, j'interviendrai sur la thématique "De nouveaux droits pour les animaux"
  Publié le : 07/06/2019 07 juin juin 06 2019
  Actualités du cabinet
  
  Rendez-vous aux jardins 2019 ! Villa Antonine à Béziers, en présence du Th...
  Source : www.herault-tribune.com
  Lire la suite
• Quelles donations effectuer avant la fin de l'année?
  Publié le : 05/06/2019 05 juin juin 06 2019
  Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et succession
  
  Un seul mot aura suffi. En ajoutant, aux côtés de l'ancienne procédure permet...
  Source : www.capital.fr
  Lire la suite
• Le plan ambition cheval reçu positivement par la filière dans la Loire
  Publié le : 04/06/2019 04 juin juin 06 2019
  Droit équin
  
  La filière équine régionale va recevoir une aide financière inédite de la par...
  Source : www.francebleu.fr
  Lire la suite
• Implantation d'éoliennes supplémentaires dans l'Indre, le tribunal administratif examine le recours
  Publié le : 03/06/2019 03 juin juin 06 2019
  Droit équin
  
  Le tribunal administratif de Limoges examinait ce jeudi le recours déposé par...
  Source : www.francebleu.fr
  Lire la suite
• Forfaits jours et temps partiel sont incompatibles
  Publié le : 28/05/2019 28 mai mai 05 2019
  Droit du travail - Employeurs
  
  Un salarié ayant conclu avec son employeur une convention de forfait annuel d...
  Source : www.efl.fr
  Lire la suite
• Rupture conventionnelle et inaptitude du salarié
  Publié le : 27/05/2019 27 mai mai 05 2019
  Droit du travail - Salariés
  
  Depuis plusieurs années, la Cour de cassation a admis qu’une rupture conventi...
  Source : www2.editions-tissot.fr
  Lire la suite