Le CPF va pouvoir être utilisé pour financer tous les permis de conduire
Publié le :
04/07/2023
04
juillet
juil.
07
2023
Source : www.legisocial.frUne loi du 21 juin 2023 permet d'utiliser le CPF pour financer tous les permis de conduire... Lire la suite
Historique
-
Véhicules électriques et consommateurs : faire passer le courant
Publié le : 14/11/2023 14 novembre nov. 11 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
Le Bureau européen de la Fédération Internationale de l’Automobile publie une...Source : www.automobile-club.org -
Nouveau tour de vis sur la fiscalité des véhicules
Publié le : 17/10/2023 17 octobre oct. 10 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
Malus auto, malus au poids et taxes sur les véhicules des sociétés devraient...Source : cabinet-rs.expert-infos.com -
Bonus automobile 2024 : le décret et l'arrêté sont parus au journal officiel
Publié le : 26/09/2023 26 septembre sept. 09 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
Comme prévu, le décret et l'arrêté ministériel précisant le calcul du score e...Source : journalauto.com -
Annonce de la fin de l’avantage du gazole non routier
Publié le : 19/09/2023 19 septembre sept. 09 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
Bruno Le Maire a annoncé ce jeudi 7 septembre la fin de l’avantage fiscal du...Source : www.legifiscal.fr -
Convertir sa voiture au superéthanol
Publié le : 29/08/2023 29 août août 08 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
Si je convertis mon véhicule au superéthanol, cette opération est-elle garant...Source : www.automobile-club.org -
Nissan : un rappel massif et mondial de voitures
Publié le : 25/07/2023 25 juillet juil. 07 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
Le constructeur automobile japonais Nissan se retrouve sous les projecteurs....Source : www.journaldeleconomie.fr -
Le CPF va pouvoir être utilisé pour financer tous les permis de conduire
Publié le : 04/07/2023 04 juillet juil. 07 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
Une loi du 21 juin 2023 permet d'utiliser le CPF pour financer tous les permi...Source : www.legisocial.fr
-
Bornes de recharge dans les parkings : le gouvernement planche sur les règles de sécurité à respecter pour leur déploiement
Publié le : 13/06/2023 13 juin juin 06 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
Des travaux seront engagés pour intégrer l'installation de recharges pour véh...Source : www.lemoniteur.fr -
Réparation et conservation du véhicule : le contrat de dépôt est l’accessoire du contrat principal d’entreprise
Publié le : 31/05/2023 31 mai mai 05 2023Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
Un artisan taxi avait acquis auprès d’un garagiste un véhicule d’occasion bén...Source : actu.dalloz-etudiant.fr