Droit équin : Nuisance du voisinage
Publié le :
10/05/2022
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Source : www.chevalmag.comLes affaires de voisins se plaignant des nuisances occasionnés par les chevaux se multiplient. Que dit le droit à ce sujet ? Lire la suite
Historique
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JO 2024 : un rapport parlementaire sur le bien-être équin
Publié le : 31/05/2022 31 mai mai 05 2022Droit équin
Pour assurer le bien-être des chevaux aux jeux Olympiques de Paris 2024, 46 r...Source : lfpcheval.fr -
Loi contre la maltraitance : les conditions de détention des équidés améliorées
Publié le : 24/05/2022 24 mai mai 05 2022Droit équin
La loi visant à lutter contre la maltraitance animale et à conforter le lien...Source : lfpcheval.fr -
Suisse : Réflexions sur l’éthique et le cheval
Publié le : 16/05/2022 16 mai mai 05 2022Droit équin
Le Conseil et l’Observatoire suisse de la filière du cheval (COFICHEV) a sort...Source : www.chevalmag.com -
Droit équin : Nuisance du voisinage
Publié le : 10/05/2022 10 mai mai 05 2022Droit équin
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Taux réduit de TVA : obstacle franchi avec l’adoption de la Directive européenne
Publié le : 03/05/2022 03 mai mai 05 2022Droit équin
Ce 5 avril, les 27 ministres européens en charge de l’Economie et des Finance...Source : www.leperon.fr -
Chevaux sauvages : révision du plan de gestion en Dakota du Nord
Publié le : 12/04/2022 12 avril avr. 04 2022Droit équin
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Le référent bien-être animal obligatoire dans les structures équestres professionnelles
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Ukraine : Mises à jour concernant le déplacement des chevaux
Publié le : 15/03/2022 15 mars mars 03 2022Droit équin
La guerre continue de faire rage en Ukraine. En plus des différents soutiens...Source : www.chevalmag.com -
Les défibrillateurs rendus obligatoires en centre équestre
Publié le : 25/01/2022 25 janvier janv. 01 2022Droit équin
Comme le rappel l’info flash de la FFE Normandie, les centres équestres sont...Source : www.chevalmag.com