Etats-Unis: Justice, le cheval qui avait porté plainte pour maltraitance a été débouté
Publié le :
16/10/2018
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2018
Source : www.francesoir.frLa justice américaine a finalement décidé de rejeter la plainte déposée en mai dernier par les représentants d'un cheval maltraité par ses propriétaires. Jean-Marc Neumann, juriste chargé d'enseignement en droit de l'animal à l'université de Strasbourg, explique pour France-Soir pourquoi la procédure n'a pas abouti et surtout quel était l'objectif des plaignants... Lire la suite
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La cavalière attaque en justice l’entraîneur qui refuse des injections douteuses pour son cheval
Publié le : 04/12/2018 04 décembre déc. 12 2018Droit équin
La cour d'appel de Caen a rejeté le recours d'une cavalière, qui n'avait pas...Source : actu.fr -
Législation du transport de chevaux : ce qu'il faut faire... et ne pas faire
Publié le : 30/11/2018 30 novembre nov. 11 2018Droit équin
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Qui a le droit de s’occuper des sabots des chevaux ? Une plainte a été déposé...Source : france3-regions.francetvinfo.fr -
Etats-Unis: Justice, le cheval qui avait porté plainte pour maltraitance a été débouté
Publié le : 16/10/2018 16 octobre oct. 10 2018Droit équin
La justice américaine a finalement décidé de rejeter la plainte déposée en ma...Source : www.francesoir.fr
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Le droit équin à l’heure du numérique et du big data
Publié le : 02/10/2018 02 octobre oct. 10 2018Droit équin
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Des cavaliers tentent de sauver de l'abattoir des chevaux au centre équestre de l'Escadron à Neyron dans l’Ain
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Le club de l'Escadron à Neyron (Ain) a été placé en liquidation judiciaire ce...Source : france3-regions.francetvinfo.fr -
Etats-Unis: un cheval porte plainte contre son propriétaire
Publié le : 12/09/2018 12 septembre sept. 09 2018Droit équin
Un procès insolite aux conséquences potentiellement inédites voire même "révo...Source : www.francesoir.fr