Réglementation : la vente d'équidés entre professionnels

Historique

• Il est temps de faire identifier votre poulain
  Publié le : 06/07/2020 06 juillet juil. 07 2020
  Droit équin
  
  Ayez le bon réflexe : Il est temps de faire identifier votre poulain. Votre p...
  Source : www.ifce.fr
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• Parution d'un décret de création d'une aide exceptionnelle pour les centres équestres et les poneys clubs touchés les conséquences de l'épidémie de covid-19
  Publié le : 23/06/2020 23 juin juin 06 2020
  Droit équin
  
  Publics concernés : les personnes physiques ou morales exploitant les établis...
  Source : www.legifrance.gouv.fr
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• Réglementation : la vente d'équidés entre professionnels
  Publié le : 16/06/2020 16 juin juin 06 2020
  Droit équin
  
  Contrat de vente, garantie des vices cachés… Rappel des règles juridiques qui...
  Source : terres-et-territoires.com
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• Étude impact Covid-19 filière équine
  Publié le : 03/06/2020 03 juin juin 06 2020
  Droit équin
  
  En mars 2020, la « Filière Cheval », composée des sociétés-mères France Galop...
  Source : www.ifce.fr
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• Déconfinement : un plan de soutien pour les courses hippiques
  Publié le : 19/05/2020 19 mai mai 05 2020
  Droit équin
  
  Depuis le 17 mars 2020, les courses hippiques sont à l’arrêt. L’ensemble de l...
  Source : www.vie-publique.fr
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• Covid-19 : Quid des Chevaux en pension ?
  Publié le : 15/04/2020 15 avril avr. 04 2020
  Droit équin
  
  Au cours de ce second volet consacré à la crise sanitaire pour l’activité de...
  Source : www.leperon.fr
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• Modification du code des courses au galop
  Publié le : 24/03/2020 24 mars mars 03 2020
  Droit équin
  
  Au 1er mars, d’importantes modifications du code des courses au galop entrero...
  Source : www.paris-turf.com
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• Le chapeau de dressage est désormais interdit pour les licenciés français
  Publié le : 28/01/2020 28 janvier janv. 01 2020
  Droit équin
  
  Comme l’a justement noté Dressprod, on ne verra plus de chapeaux de dressage...
  Source : www.grandprix-replay.com
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• Sauvetage de chevaux et de poney dans le Var
  Publié le : 15/01/2020 15 janvier janv. 01 2020
  Droit équin
  
  La Société Protectrice des Animaux (SPA) intervient de plus en plus dans des...
  Source : www.la-spa.fr
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